Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROTOP
PHOTEN, SAS

Numéro de dépôt :
4163482
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
TROTOP de PHOTEN

Présentation de la marque TROTOP

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTEN domicilié(e) 22 CHEMIN DU TRONCHON - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 396 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHOTEN, M. BENJAMIN MARTINEAU domicilié(e) 22 CHEMIN DU TRONCHON - 69570 - DARDILLY - France.

La marque TROTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTOP arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

PHOTEN a également déposé les autres marques suivantes : PHOTEN


PHOTEN, SAS - 22 CHEMIN DU TRONCHON - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 511396335


PHOTEN, M. BENJAMIN MARTINEAU - 22 CHEMIN DU TRONCHON - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.